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Article 1er - Création
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre "Tour Pédestre de Saint -Just-Saint-Rambert".
Article 02 - Objet
Cette association a pour but de "Promouvoir l'encouragement à l'athlètisme"
Article 03 - Siège Social
Le siège social est fixé à la "Maison des Associations"
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.
Article 04 - Membres
L'Association se compose de : "Membres Actifs ou Adhérents"
Article 05 - Admission
Pour faire partie de l'Association, il faut être "agrée par le bureau" qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article 06 - Les Membres
Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 50 francs
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser cent francs.
Article 07 - Radiations
La qualité de membre se perd par :
- La démission;
- Le décès;
- La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications
Article 08 - RessourcesLes ressources de l'Association comprennent :
- Le montant des droits d'entrée et des cotisations
- Les subventions de l'Etat, des Départements et des Communes
- Des donateurs
Article 09 - Conseil d'AdministrationL'Association est dirigée par un Conseil de 18 membres, élus pour 3 années par l'Assemblée Générale
Les membres sont rééligibles et renouvelables par tiers.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un Président
- Un ou plusieurs Vice-Présidents
- Un Secrétaire et, s'il y a lieu, un Secrétaire-Adjoint ;
- Un Trésorier et, s'il y a lieu, un Trésorier-Adjoint ;
Le Conseil étant renouvelé par tiers tous les ans, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennet fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 - Réunion du Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assité à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 - Assemblée Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au mois de Décembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués par les soins du Secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Comité, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 - Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.
Article 13 - Réglement Intérieur
Un réglement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.
Ce réglement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les Statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association.
Article 14 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Aout 1901
Le Président La Secrétaire
André CHANUT Christiane GARNERO
Association - Type - Loi du 1er Juillet 1901
++++++++++S/Préfecture de Montbrison
Date de Demande - 05 mars 1998
Date de Déclaration en S/Préfecture de Montbrison - 16 Mars 1998
Date d'Enregistrement en S/Préfecture de Montbrison - 10 Avril 1998
N° de Déclaration - 1 / 04802
Association - N° de Référence - 042 1004 802
Association - Nouveau N° de Référence - 21 Mars 2006 - W 42 1000 041
++++++++++Journal Officiel
Journal Officiel - 09 Mai 1998 - N° 19 - 130ème année - Page 2161
42 Loire - Créations - N° 793
Date de Déclaration - 10 Avril 2008
++++++++++INSEE - N° de SIREN / SIRET
Date - 02 Octobre 2007
N° de SIREN - 500 235 700
N° SIRET - 500 235 700 00019
Catégorie Juridique - 9220 Association Déclarée
APE - 926 C Autres activités sportives
Référence déclaration - 10 04 1998 - N° D45026793978 par INSEE Centre
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